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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ALMA CERSIUS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4254853
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2026
Marque figurative de ALMA CERSIUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 8 mars 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) ALMA CERSIUS domicilié(e) 3 rue des Vignerons - 34420 - CERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 991 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254853.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.

ALMA CERSIUS a également déposé les autres marques suivantes : SERRE-MOI FRAIS , FELIN NOIR , CROIX SALANS , LOU CAMEL , LOU CAMEL , SECRET ROUGE , ALMA CERSIUS CODE , ECLATANT , GARDIAN , GARDATGE


ALMA CERSIUS, Société Coopérative Agricole - 3 rue des Vignerons - 34420 - CERS - France - SIREN 775991219


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Vins et autres boissons alcoolisées (à l'exception des bières).